Parcelle AE 8 à Vence
32 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000AE0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UFb4, UBd rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UFB4 (secteur UFb4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCalvairePérimètre des abordsActe : Calvaire-IFCDED_19891214
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-Croix (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-Sainte-Croix-ancienne-IOOFDK_19440120
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Arrière-pays de VenceEnceinte du siteActe : arriere_pays_de_vence_19750530
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé pour mixité socialeMS06
- 07Patrimoine bâti remarquable31
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoZone de projet urbain partenarial
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 décembre 2019, 13 956 m² créés, 111 logementsAnnulé - AV RHIN DANUBE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.