Parcelle BA 243 à Vence
665 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000BA0243. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UFb4
zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UFB4 (secteur UFb4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Notre-Dame du RosaireMonument historique
- AC1Abords d'un monument historiquePortail LevisPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Servitude de vueSERV_VUE
- 15Marge de recul par rapport à l'axe de la voie5m
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 décembre 2013Travaux achevés - 466 456 AVENUE HENRI MATISSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.