Parcelle BA 484 à Vence
587 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000BA0484. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBg, UFb4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBg)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UFB4 (secteur UFb4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCalvairePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-Croix (ancienne)Périmètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Arrière-pays de VenceEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 décembre 2023Autorisé - 102 AVENUE HENRI GIRAUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.