Parcelle BB 417 à Vence
1 599 m² au plan cadastral. Identifiant 06157000BB0417. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UFb9, UFb4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UFB9 (secteur UFb9)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UFB4 (secteur UFb4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale de la Nativité de Notre-Dame (ancienne)Périmètre des abordsActe : Cathedrale-de-la-Nativite-de-Notre-Dame-ancienne-I2RBOY_19440103
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Notre-Dame du RosairePérimètre des abordsActes : Chapelle-Notre-Dame-du-Rosaire-IRQ1TX_19651228, Chapelle-Notre-Dame-du-Rosaire-IRQ1TX_20250523
- AC1Abords d'un monument historiqueColonne monumentalePérimètre des abordsActe : Colonne-monumentale-I29Z12_18860712
- AC1Abords d'un monument historiquePortail LevisPérimètre des abordsActe : Portail-Levis-I3OTDI_19361212
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRMVT_VENCE_20051110, PPRMVT_VENCE_20160630
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé voirie et équipement publicV20
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2017, 201 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 1217 CHEMIN DE SAINTE COLOMBE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.