Les pièces du dossier de Verdigny
Les 22 pièces du dossier 200069227_PLUi_20251211, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 1262 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,2 Mo · 200069227_procedure_20251211.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,0 Mo · 200069227_padd_20251211.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé22 Mo · 200069227_prescription_surf_05_00_20251211.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural90 Mo · 200069227_prescription_surf_07_01_20251211.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N52 Mo · 200069227_prescription_surf_16_01_20251211.pdf
- Règlement écrit30 Mo · 200069227_reglement_20251211.pdf
- Tableau d’assemblage72 Mo · 200069227_reglement_graphique_0_20251211.pdf
- Règlement graphique 1144 Mo · 200069227_reglement_graphique_1_20251211.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)42 Mo · 200069227_info_surf_19_01_1_20251211.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)31 Mo · 200069227_info_surf_19_01_2_20251211.pdf.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets1,5 Mo · 200069227_info_surf_19_02_20251211.pdf
- Projet de plan de prévention des risques297 Mo · 200069227_info_surf_21_00_20251211.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.178 Mo · 200069227_info_surf_99_00_20251211.pdf
- Liste sup13 Mo · 200069227_liste_sup_20251211.pdf
- Plan sup2,2 Mo · 200069227_plan_sup_20251211.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.