Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AB 246 à Véretz

538 m² au plan cadastral. Identifiant 37267000AB0246. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UCa

les quartiers en « nappe » Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiquePérimètre délimité des abords de l'église Notre-DamePérimètre des abords

Prescriptions du plan

  • 18OAP thématique : PatrimoineOAP
  • 18OAP thématique : Trame verte et bleueOAP
  • infoDroit de préemption urbain
  • infoSecteur avec disposition de démolition
  • infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture est soumise à autorisation

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Véretz

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.