Parcelle BI 332 à Versailles
503 m² au plan cadastral. Identifiant 78646000BI0332. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGe
Quartiers pavillonnaires : quartier de Porchefontaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine national de Versailles et de TrianonPérimètre des abordsActes : Domaine-national-de-Versailles-et-de-Trianon_20160707, Domaine-national-de-Versailles-et-de-Trianon_19641015
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité dans l'habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 4 février 2024Autorisé - 11bis RUE DE L_ETANG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.