Parcelle AK 111 à Vertou
5 000 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000AK0111. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UEi, US rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone US
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05emplacement réservé pour projet d'intérêt général4-103
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infopérimètre d'étude
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infoRèglement local de publicité
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infozonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 avril 2025, 3 970 m² créésChantier ouvert - 12 AVENU DE LA VERTONNE
- PCPermis de construire autorisé le 4 janvier 2019, 1 516 m² créésTravaux achevés - AVENU DE LA VERTONNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.