Parcelle AR 464 à Vertou
863 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000AR0464. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEi
Secteur d'activités économiques industrieles, logistiques et de commerce de gros Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02risque d'inondation par ruissellement
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoRèglement local de publicité
- infozonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 décembre 2025, 94 m² créésAutorisé - 42 BIS AVENUE DE LA VERTON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.