Parcelle BO 561 à Vertou
2 156 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000BO0561. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEm
Secteur d'activités économiques mixtes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 07Espace Paysager à Protéger (EPP)
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infoRèglement local de publicité
- infopérimètre d'étude
- infozonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 octobre 2016, 330 m² créésTravaux achevés - 16 ALLEE DU CAP HORN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.