Parcelle B 904 à Veurey-Voroize
635 m² au plan cadastral. Identifiant 385400000B0904. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UD3d rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP modifié - Veurey-VoroizeEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Coteau résidentiel
- 18Les versants peu ensoleillés
- 18Vallée de l'Isère aval
- 18Versant boisé
- 44Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S6S6
- 47Zone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 juin 2021, 142 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 13A CHEMI DU PETIT CHATELARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.