Parcelle AK 481 à Villefranche-de-Rouergue
5 307 m² au plan cadastral. Identifiant 12300000AK0481. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de GravesPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Villefrance de RouerguePérimètre du SPR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 mai 2023, 98 m² créés, 1 logementAutorisé - GRAVES HAUT
- PCPermis de construire autorisé le 17 mai 2023, 91 m² créés, 1 logementAutorisé - GRAVES
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2022, 475 m² créés, 5 logementsChantier ouvert
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2022, 101 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE ROGER CAVAIGNAC
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2022, 101 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE ROGER CAVAIGNAC
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2022, 101 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE ROGER CAVAIGNAC
- PCPermis de construire autorisé le 5 mai 2015, 877 m² créés, 15 logementsAnnulé - RUE ROGER CAVAIGNAC
Toutes les autorisations délivrées à Villefranche-de-Rouergue
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.