Parcelle AM 333 à Villefranche-de-Rouergue
2 411 m² au plan cadastral. Identifiant 12300000AM0333. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UPSMV, N, UB, Upsmv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque de France (succursale de la)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents NoirsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueDépendancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-DamePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-AugustinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Saint JacquesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Durand de BlonzacPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison BessonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePlace Notre-DamePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueThéâtre municipalPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Villefrance de RouerguePérimètre du SPR
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Villefranche-de-RouerguePérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoUASS
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mai 2024Travaux achevés - 0008 ALLEE ARISTIDE BRIAND
- PDPermis de démolir autorisé le 3 août 2023Autorisé - 0008 ALLEE ARISTIDE BRIAND
Toutes les autorisations délivrées à Villefranche-de-Rouergue
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.