Parcelle AR 14 à Villefranche-de-Rouergue
246 m² au plan cadastral. Identifiant 12300000AR0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone à vocation principale d habitat - faubourgs à Villefranche Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque de France (succursale de la)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents NoirsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueDépendancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-DamePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Saint JacquesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Durand de BlonzacPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison BessonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePlace Notre-DamePérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Villefrance de RouerguePérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prevention des risques inondation moyenne et basse vallée de l'AveyronEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 décembre 2025, 1 326 m² créésAutorisé - 0011 RUE JACQUES BORELLY
Toutes les autorisations délivrées à Villefranche-de-Rouergue
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.