Parcelle BM 433 à Voreppe
25 m² au plan cadastral. Identifiant 38565000BM0433. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
zone urbaine correspondant aux hameaux, hors de l'Espace Préférentiel de Développement (EPD) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP - VoreppeEnveloppe des zonages réglementaires
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
- 18OAP Architecture et paysage
- infoDroit de péremption urbain
- infoLimite de la zone de bruits
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2014, 961 m² créés, 11 logementsTravaux achevés - LE CLOS DE BRANDEGAUDIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.