Parcelle BM 849 à Voreppe
8 000 m² au plan cadastral. Identifiant 38565000BM0849. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UT, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UT
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI - Isère avalEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP - VoreppeEnveloppe des zonages réglementaires
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Protection des boisements remarquables
- 15Application des marges de recul minimales, par rapport à l'axe de la voirie50/50/40
- infoZAC - Ile Gabourd
- infoDroit de péremption urbain
- infoLimite de la zone de bruits
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 avril 2015, 794 m² créésChantier ouvert - 113 CHEM DE HALAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.