Parcelle AC 7 à Vuillecin
2 000 m² au plan cadastral. Identifiant 25634000AC0007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Np, UY rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementaire du PPR
Prescriptions du plan
- infoZone de publicite 3
- infoAZI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 novembre 2025, 729 m² créés, 1 logementAutorisé - 2 RUE DU PONT ROUGE
- PCPermis de construire autorisé le 7 février 2023, 1 638 m² créésAutorisé - 2 RUE DU PONT ROUGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.