Parcelle CB 259 à Ytrac
1 051 m² au plan cadastral. Identifiant 15267000CB0259. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du CantalZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_15_20230615
Prescriptions du plan
- 151LS ou R=3-10m
- 15Alignement ou R=3-10m
- 36Extension urbaines diffuse et déconnectée
- 3830%
- 39R+1=7mètres
- 99Zonage reglementaire
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 juin 2014, 108 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT LES TERRES DE L EGLISE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.