PLUi de Zoteux
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 06/07/2026
- 7 zones
- 56 articles
- INSEE 62903
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200069235_PLUi_20260706, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 06/07/2026
- Lecture
- 66 pages, 7 zones, 56 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200069235_PLUI_20260706. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 7 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
3
- Uà caractère informatif La zone U correspond à l’ensemble bâti du territoire du PLUi d'Hucqueliers. Elle regroupe l’ensem
- UEà caractère informatif Le secteur UE reprend l'emprise des zones d'activités intercommunales existantes ainsi que les zo
- UFà caractère informatif Le secteur UF reprend l'emprise des activités artisanales et commerciales existantes. Cette zone
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Votre projet à Zoteux
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Zoteux
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
4 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
38 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 37permis de construire
- 1déclarations préalables
- 30logements créés
- 0autorisations annulées
Les 38 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 12 place de Saint-Pierre, 62650 Zoteux
- Téléphone
- 03 21 86 11 23
- Horaires
- Le lundi, de 13 h 30 à 18 h. Le mardi, de 10 h à 12 h. Le jeudi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 13 h 30 à 18 h 30.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 56 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Zoteux ?
Le document opposable est 200069235_PLUi_20260706, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 6 juillet 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Zoteux ?
Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, A, N, U, UE, UF. Ils portent 56 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Zoteux ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Zoteux est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Zoteux ?
38 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 37 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 30 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Zoteux ?
Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Zoteux ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 4 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Zoteux, calculées sur les contours de l'IGN.- Bezinghem367 hab.
- Bourthes860 hab.
- Bécourt280 hab.
- Doudeauville593 hab.
La commune
- Population
- 588 habitants
- Code postal
- 62650
- Code INSEE
- 62903
- Département
- Pas-de-Calais, Hauts-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 269 sur 269 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.