Les pièces du dossierdu document d'urbanisme d'Agos-Vidalos
Les 8 pièces du dossier 65004_PLU_20180801. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 17 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure605 ko · 65004_procedure_20180801.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport12 Mo · 65004_rapport_20180801.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables252 ko · 65004_padd_20180801.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit624 ko · 65004_reglement_20180801.pdf
- Règlement graphique1,6 Mo · 65004_reglement_graphique_20180801.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,3 Mo · 65004_orientations_amenagement_20180801.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.