Les pièces du dossier d'Aiguefonde
Les 21 pièces du dossier 81002_PLU_20210323, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 63 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,1 Mo · 81002_procedure_20210323.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport7,6 Mo · 81002_rapport_20210323.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,0 Mo · 81002_padd_20210323.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural620 ko · 81002_prescription_pct_07_01_20210323.pdf
- Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural1,2 Mo · 81002_prescription_pct_07_02_20210323.pdf
- Emplacement réservé560 ko · 81002_prescription_surf_05_00_20210323.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique544 ko · 81002_prescription_surf_07_00_20210323.pdf
- Règlement écrit477 ko · 81002_reglement_20210323.pdf
- Règlement graphique7,9 Mo · 81002_reglement_graphique_20210323.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)1,1 Mo · 81002_info_lin_19_01_1_20210323.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)3,2 Mo · 81002_info_lin_19_01_2_20210323.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)1,4 Mo · 81002_info_lin_19_01_3_20210323.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)10 Mo · 81002_info_lin_19_01_4_20210323.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain930 ko · 81002_info_surf_04_00_20210323.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)1,5 Mo · 81002_info_surf_14_00_20210323.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb1,6 Mo · 81002_info_surf_17_00_20210323.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.5,6 Mo · 81002_info_surf_99_00_20210323.pdf
- Liste annexes20 ko · 81002_liste_annexes_20210323.pdf
- Liste SUP309 ko · 81002_liste_SUP_20210323.pdf
- Plan SUP8,7 Mo · 81002_plan_SUP_20210323.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP5,3 Mo · 81002_orientations_amenagement_20210323.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.