Les versions du document d'urbanismed'Aize

Les 8 versions publiées

• PLUi approuvé le 22/02/2024Publiée le 04/02/2026, en vigueur200068880_PLUi_20240222_B
• PLUi approuvé le 22/02/2024Publiée le 04/10/2025, retirée le 04/02/2026200068880_PLUi_20240222_B
• PLUi approuvé le 22/02/2024Publiée le 17/02/2025, retirée le 04/10/2025200068880_PLUi_20240222_B
• PLUi approuvé le 22/02/2024Publiée le 17/04/2024, retirée le 17/02/2025200068880_PLUi_20240222_B
• PLUi approuvé le 02/05/2021Publiée le 03/12/2021, retirée le 12/10/2023200068880_PLUi_20210502_B
• PLUi approuvé le 19/12/2019Publiée le 06/11/2020, retirée le 03/12/2021200068880_PLUi_20191219_B
• PLUi approuvé le 19/12/2019Publiée le 30/03/2020, retirée le 14/10/2020200068880_PLUi_20191219_B
• Carte communale approuvée le 17/02/2009Publiée le 17/12/2018, retirée le 30/03/202036002_CC_20090217

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.