Parcelle AV 104 à Aizenay
1 495 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000AV0104. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UEc, Nv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 24Cheminement doux à conserver au titre de l'article L.151-38 du Code de l'Urbanisme
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoRisque Radon
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 août 2024, 10 m² créésChantier ouvert - RUE DE LA ROCHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.