Parcelle AX 249 à Aizenay
1 802 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000AX0249. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoRisque Radon
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 avril 2016, 131 m² créés, 1 logementChantier ouvert - IMPASSE DES OBRETIERES
- PCPermis de construire autorisé le 5 mars 2013, 132 m² créés, 1 logementChantier ouvert - IMP DES OBRETIERES- LOT B2
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.