Parcelle AH 353 à Amplepuis
3 755 m² au plan cadastral. Identifiant 69006000AH0353. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UB, UI, UA, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementairesActe : rhins_trambouze_20091229
Prescriptions du plan
- 02Périmètre de la zone inondable
- 02Zone constructible glissements de terrain aléa faiblecG1
- 25Secteur de cours d'eau
- infoPermis de démolir
- infoPérimètre de bruit au voisinage d'infrastructure routière - RD 308 - Catégorie 4 - Largeur 30 m
- infoDroit de préemption urbain
- infoObligation de dépôt d'une déclaration préalable à l'édification d'une clôture
- infoObligation de dépôt d'une déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2024, 1 054 m² créésChantier ouvert - AVENUE RAOUL FOLLEREAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.