Parcelle AE 737 à Ampuis
8 286 m² au plan cadastral. Identifiant 69007000AE0737. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
A, Ap, Us, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur Us)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi vallée Rhône AVAL secteur avalEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhavAv_20170327
- T1Voie ferréeSUP T1 du RhôneZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_69_20230615
Prescriptions du plan
- infoVoie bruyante de type I bruit fort (Voie ferrée/autoroute)
- infoEmprise du L111-6 le long de la RD386
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juillet 2024, 4 098 m² créésAutorisé - LE GOUTAY
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2022, 4 098 m² créésAnnulé - LE GOUTAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.