Parcelle A 65 à Anhiers
36 444 m² au plan cadastral. Identifiant 590070000A0065. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 6 zones
UA, Nzh, Ap, 1AU, Ar, Ab rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nzh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ar)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ab)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPPRT - EPC - ex NITROBICKFORD - FLINES LES RACHESEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Perimetre du site SEVESOseveso
- 02Secteur concerné par des remontées de nappes
- 02Zone d'interdiction du PPRt2
- 07Déversoir d'orage ou fossé à préserver ou à recréer au titre des articles L151-23 et R151-43-5° du CU
- 18Orientations d'amenagement et de programmation - centraliteOAP
- 99Espace contribuant aux continuités écologiques et à la Trame Verte et Bleue
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 octobre 2017, 4 m² créésAutorisé - RUE GABRIEL PERI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.