Parcelle AK 687 à Annay
112 m² au plan cadastral. Identifiant 62033000AK0687. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, 1AUa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCamus HautPérimètre des abordsActe : Camus-Haut-I9W2PW_20230216
Prescriptions du plan
- 02Zones SEVESO et Dépots de liquides inflammables : Plan Particulier d'intervention (P.P.I.)
- 18Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2023, 101 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT "" LE BOIS DES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.