Parcelle AK 735 à Annay
106 m² au plan cadastral. Identifiant 62033000AK0735. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa
Zone correspond au secteur naturel destiné à être ouvert à l'urbanisation dont les voies publiques et les réseaux d'eau Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCamus HautPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Zones SEVESO et Dépots de liquides inflammables : Plan Particulier d'intervention (P.P.I.)
- 18Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- infoAxe Terrestre Bruyant : ATB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 décembre 2022, 126 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSSEMENT ""LE BOIS DES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.