Parcelle AK 745 à Annay
356 m² au plan cadastral. Identifiant 62033000AK0745. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, 1AUa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCamus HautPérimètre des abordsActe : Camus-Haut-I9W2PW_20230216
Prescriptions du plan
- 02Zones SEVESO et Dépots de liquides inflammables : Plan Particulier d'intervention (P.P.I.)
- 18Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- infoAxe Terrestre Bruyant : ATB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 décembre 2022, 125 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT ""LE BOIS DES M
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.