Parcelle AM 812 à Annay
241 m² au plan cadastral. Identifiant 62033000AM0812. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa
Zone correspond au secteur naturel destiné à être ouvert à l'urbanisation dont les voies publiques et les réseaux d'eau Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCamus HautPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoAssise de Terril : AT n°248
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2015, 71 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEM VALOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.