Parcelle AK 281 à Apt
1 549 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000AK0281. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UEc, Np rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_AptEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Cours d'eau et boisements et VBM3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 novembre 2020, 62 m² créésChantier ouvert - 707 AV DE LANCON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.