Parcelle AT 102 à Apt
115 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000AT0102. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
UAa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Dème et vestiges du théâtre antiquePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePDA des monuments historiques du centre historique d'AptPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - L'ensemble urbain formé par le centre ancien d'AptEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_AptEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixite sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 novembre 2020, 5 logementsAutorisé - 1 RUE EUGENE BRUNEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.