Parcelle BO 365 à Apt
875 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000BO0365. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCb
UCb Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixite sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 février 2022, 200 m² créés, 2 logementsAutorisé - ROCSALIERE - CHEMIN DE ST
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.