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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Arbanats6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
6
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
1

1 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Arbanats depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PA29 juil. 2024CHEMIN DU BEROTB 14516 697 m²--Autorisé
PA27 juil. 20212 AVENUE MAURICE LA CHATRE0A 12010 m²--Achevé le 20 sept. 2022
PA27 déc. 2018CHEMI DE BIOT0A 8688 562 m²--Annulé
PA8 août 2018CHEMI DU BEROT0B 14518 281 m²--Autorisé
PA21 juil. 2017CHEMI DU BEROT0B 1450 m²--Autorisé
PA14 oct. 2013AV DES ARAIRESB 11760 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Arbanats.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.