Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Arçay6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
2
Déclarations préalables
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

0 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Arçay depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPConstruction nouvelle29 août 2025CHEM DE LA CROSSEF 1026900 m²-34 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante20 juin 2022RTE DES CHASSEIGNESB 6712 465 m²--Autorisé
DPConstruction nouvelle20 avr. 2022RTE DE CHASSEIGNESB 6722 375 m²-14 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle1 août 2018VOIE COMMUNALE N 5B 1850 m²-18 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante22 juin 2018ROUTE DE CHASSEIGNESB 6710 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante16 févr. 2016LE PONTREAUD 7023 710 m²-440 m²Chantier ouvert le 24 juin 2016

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Arçay.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.