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Edifiable

Construire à Archignacles règles du PLUi

Les 19 zones

Zones urbaines

7

Zones agricoles

2

Zones naturelles

6

Autres zones

4
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

  • Zone 1AUB

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la somme...

  • Zone 1AUT

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

  • Zone 1AUX

    • Coefficient de Biotope par Surface - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la somme des surfaces...

  • Zone AT

    • Coefficient de Biotope par Surface - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la somme des surfaces...

  • Zone AX

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

  • Zone N

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

  • Zone NH

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

  • Zone NL

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

  • Zone NP

    - Non réglementé.

  • Zone NT

    • Coefficient de Biotope par Surface - Dans le cadre de projets de constructions neuves ou d’extensions de constructions existantes, le Coefficient de Biotope par Surface ne pourra être inférieur à 50% de l’unité foncière. - Au moins 30% de...

  • Zone NX

    • Coefficient de Biotope par Surface - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la somme des surfaces...

  • Zone UA

    • Coefficient de Biotope par Surface - Non réglementé. • Obligation en matière de réalisation d’espaces libres et de plantations

  • Zone UB

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

  • Zone UC

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

  • Zone UE

    • Obligation en matière de réalisation d’espaces libres et de plantations

  • Zone UH

    • Coefficient de Biotope par Surface - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la somme des surfaces...

  • Zone UT

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

  • Zone UX

    • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Archignac

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
Le Bourg, 24590 Archignac
Téléphone
05 53 28 86 17
Site
www.archignac.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 28 décembre 2015. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

CC approuvée - élaboration PLU-I

Archignac en chiffres

Les 67 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Archignac ?

Le document opposable est 200040830_PLUi_20260120, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 20 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Archignac ?

Le règlement ouvre 19 chapitres de zone : 1AU, 1AUB, 1AUT, 1AUX, AT, AX, N, NH, NL, NP, NT, NX et 7 autres. Ils portent 189 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Archignac ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Archignac est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Archignac ?

67 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 62 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 63 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Archignac ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Archignac ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200040830_PLUi_20260120, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
20/01/2026
Contenu
198 pages, 19 zones, 189 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 21 feuilles chez la DGFiP, 1,2 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 4 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
24012
Code postal
24590
Département
Dordogne, Nouvelle-Aquitaine
Fibre
434 locaux raccordables sur 434 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.