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Edifiable

Zone 1AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Le règlement de la zone 1AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 39 articles, avec une recherche
Article 1AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites dans l'ensemble de la zone 1AUg toutes les occupations et utilisations du sols à l'exception de celles mentionnées à l'article 1AU2.

Article 1AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Sont admises sous conditions dans l'ensemble de la zone 1AUg la création ou l’extension d’équipements d’intérêt public indispensables, sous réserve qu'ils ne compromettent pas un aménagement rationnel et harmonieux des secteurs 1AU.

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TITRE 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

Règles applicables aux zones A

La zone A est affectée par un risque inondation défini par l’atlas départemental des zones inondables des cours d'eau secondaires, reporté sur les documents graphiques par un aplat bleu.

I – DISPOSITIONS RELATIVES A L'USAGE DES SOLS ET A LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Département de la Charente-Maritime

Commune de

Archingeay

PLAN LOCAL D'URBANISME

3a - Règlement

Carte Communale PLU

Prescription

08/07/03

20/01/15

Arrêt

Approbation

20/12/19

29/09/05 29/06/21

Le Maire, Rémi LAMARE

SOMMAIRE

TITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Règles applicables aux zones U

Les zones U correspondent aux espaces urbains de la commune, bourg, villages destinées à l’habitat, aux équipements et services publics ainsi qu’aux activités économiques compatibles avec l’habitat (ne générant pas de troubles anormaux du voisinage). Ces zones sont déjà urbanisées tel : - la zone Ua correspondant a une urbanisation à caractère dense des centres anciens - la zone Uc correspondant au développement urbain plus contemporain avec une densité plus lâche. - la zone Ug correspondant au secteur de développement des équipements et services publics ou d’intérêt collectif - la zone Ux correspondant au secteur de développement des activités économiques

Certaines de ces zones sont affectées par un risque inondation défini par l’atlas départemental des zones inondables des cours d'eau secondaires, reporté sur les documents graphiques par un aplat bleu.

I – DISPOSITIONS RELATIVES A L'USAGE DES SOLS ET A LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.