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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Arcomps17 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 17 dossiers

Permis de construire
15
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Logements créés
6
Dossiers annulés
2

1 chantiers achevés, 3 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 17 dossiers

0 piscines, 3 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Arcomps depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante28 avr. 202615 RTE DE ST AMAND-FOSSE NOUVC 9521 186 m²-400 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle10 oct. 20250 LOTISSEMENT LE CHAMP DE LAZK 1301 094 m²1126 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle28 janv. 2025BORDA 772 545 m²-16 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante6 mars 202455 LE PETIT BONNEFONTD 54063 820 m²-360 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle13 déc. 2022-ZK 122937 m²1107 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle10 août 2022CHAMP DE LA CAILLEZK 1048 920 m²175 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle7 oct. 2021BORDA 7448 670 m²-2 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante23 avr. 2021110 LES GRAVELLESZI 534 775 m²1136 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle5 mars 2019GRAND RATEAUA 2114 505 m²-24 m²Annulé
PCConstruction nouvelle14 sept. 2018CHAILLETZE 37145 204 m²-24 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle14 sept. 2018LE BOURGA 339247 510 m²-1 408 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante8 nov. 2016BORDA 7041 062 m²1-Chantier ouvert le 5 mars 2017
PA2 sept. 2016FOSSE-NOUVELLEZK 104p0 m²--Chantier ouvert le 25 août 2017
PCConstruction nouvelle11 mars 2016LA CHAPELLEB 2302 300 m²-1 234 m²Chantier ouvert le 30 mai 2017
PCConstruction nouvelle23 avr. 2014LE BOURGZM 294 360 m²1120 m²Achevé le 24 juil. 2015
PCConstruction nouvelle17 janv. 2014CHAILLETZE 253 000 m²-622 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle13 août 2013LA TOURATTEB 17433 310 m²-4 422 m²Annulé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Arcomps.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.