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Edifiable

PLUi d'Arcy-sur-Cure

Quelle zone pour votre terrain ?

Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.

Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.

Le document en vigueur
Document
200039758_PLUi_20260302, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
02/03/2026
Lecture
263 pages, 10 zones, 78 articles découpés
Plan de zonageUAaj : Sous-secteurs de jardinNs5a : Secteur de la zone naturelle et forestière spécifique au centre d'accueil du Lac SauvinN : Zone naturelle et forestière protégéeUE4 : Sites économiques concernant les sites et zones économiques et d'équipement mixtes secondaires, autorisant les activités de restauration et d'hébergement touristiqueUAa : Centres anciens et hameaux denses de l'AvallonnaisNp : Secteur de la zone naturelle et forestière autorisant les équipements d'intérêt collectif et les services publicsAca : Secteur constructible de la zone agricoleA : Zone agricole protégéeAp : Secteur de la zone agricole autorisant les équipements d'intérêt collectif et les services publics1AUBa : Zones d'urbanisation future à vocation mixteUP : Équipements d'intérêt collectif et services publicsUBa : Faubourgs et secteurs récents des centres et des hameaux de l'AvallonnaisUBaj : Sous-secteurs de jardinUEh : Sites économiques n'autorisant pas l'implantation de restaurants et d'hébergements hôteliersNs4a : Secteur de la zone naturelle et forestière spécifique aux grottes d'Arcy-sur-CureNs3a : Secteur de la zone naturelle et forestière spécifique au projet touristique de la Roche du Moulin1AUE4 : Zones d'urbanisation future à vocation d'activité économique et d'équipements collectifs
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200039758_PLUI_20260302. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 10 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Arcy-sur-Cure

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols
  • Rupture de barrage

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

5 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 3 inondations et/ou coulées de boue, 1 inondations remontée nappe, 1 mouvement de terrain.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

15 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 15 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
Rue du Château, 89270 Arcy-sur-Cure
Téléphone
03 86 81 91 69
Horaires
Le mardi, de 9 h à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h. Le samedi, de 10 h à 12 h.
Site
arcy-sur-cure.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 78 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi d'Arcy-sur-Cure ?

Le document opposable est 200039758_PLUi_20260302, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 218 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Arcy-sur-Cure ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AUB, 1AUE, 2AU, A, N, UA, UB, UE, UP, UT. Ils portent 78 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Arcy-sur-Cure ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Arcy-sur-Cure est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Arcy-sur-Cure ?

15 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 12 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 1 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Arcy-sur-Cure ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Arcy-sur-Cure ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 8 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire d'Arcy-sur-Cure, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
486 habitants
Code postal
89270
Code INSEE
89015
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Locaux raccordables à la fibre
567 sur 576 (98,4 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.