Les versions du document d'urbanismed'Ardentes

Les 11 versions publiées

• PLUi approuvé le 30/09/2025Publiée le 23/10/2025, en vigueur243600327_PLUi_20250930
• PLUi approuvé le 30/09/2025Publiée le 21/10/2025, retirée le 23/10/2025243600327_PLUi_20250930
• PLUi approuvé le 10/03/2022Publiée le 19/03/2025, retirée le 21/10/2025243600327_PLUi_20220310
• PLUi approuvé le 10/03/2022Publiée le 18/03/2025, retirée le 19/03/2025243600327_PLUi_20220310
• PLUi approuvé le 10/03/2022Publiée le 12/07/2024, retirée le 18/03/2025243600327_PLUi_20220310
• PLUi approuvé le 10/03/2022Publiée le 17/04/2024, retirée le 12/07/2024243600327_PLUi_20220310
• PLUi approuvé le 10/03/2022Publiée le 25/01/2023, retirée le 17/04/2024243600327_PLUi_20220310
• PLUi approuvé le 10/03/2022Publiée le 27/03/2022, retirée le 25/01/2023243600327_PLUi_20220310
• PLUi approuvé le 13/02/2020Publiée le 20/12/2021, retirée le 27/03/2022243600327_PLUi_20200213
• PLUi approuvé le 13/02/2020Publiée le 25/09/2020, retirée le 20/12/2021243600327_PLUi_20200213
• PLUi approuvé le 13/02/2020Publiée le 28/05/2020, retirée le 24/09/2020243600327_PLUi_20200213

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.