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Edifiable

PLUi d'Arith

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200069110_PLUi_20260309, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
09/03/2026
Contenu
217 pages, 8 zones, 60 articles découpés
Le plan de zonage, 81 planches, de 41 à 80

Le plan cadastral en DXF : 31 feuilles chez la DGFiP, 1,4 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
Ap : Zone agricole protégéeNl : Zone naturelle de loisirsUGi : Zone urbaine générale à vocation d'habitat individuelUD : Zone urbaine d'habitat diffusUCB : Zone urbaine de centre-bourgN : Zone naturelleA : Zone agricoleUH : Zone urbaine de hameauxUA : Zone urbaine d'activitésAa : Zone agricole d'alpageNc : Zone naturelle de carrièreUAm : Zone urbaine d'activités mixtesAUGi : Zone à urbaniser générale à vocation d'habitat individuelAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200069110_PLUI_20260309. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 8 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1

Votre projet à Arith

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Arith

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

6 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau, Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau)
  • Mouvement de terrain
  • Glissement de terrain
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Neige et pluies verglaçantes

Le prix des terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Arith en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

36 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 36 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
400 Montée-de-Lachat, 73340 Arith
Téléphone
04 79 63 32 15
Horaires
Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 17 h à 19 h.
Site
www.arith.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 60 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi d'Arith ?

Le document opposable est 200069110_PLUi_20260309, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 9 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 81 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Arith ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 2AU, A, N, UA, UC, UCA, UEA, UT. Ils portent 60 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Arith ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Arith est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Arith ?

36 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 30 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 35 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Arith ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Neige et pluies verglaçantes. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Arith ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire d'Arith, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
456 habitants
Code postal
73340
Code INSEE
73020
Département
Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
320 sur 320 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.