Parcelle AC 127 à Arnas
1 071 m² au plan cadastral. Identifiant 69013000AC0127. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ug
Zone de gestion du bâti existant Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ug)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône MoyenEnveloppe des zonages réglementairesActe : SaoneMoy_20121226
Prescriptions du plan
- 18OAP1.2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 septembre 2022, 76 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 13 IMP DES AMANDIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.