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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Arnas6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
6
Logements créés
0
Dossiers annulés
1

0 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Arnas depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD11 déc. 2025ROUTE DES FRENESAD 1870 m²--Autorisé
PD18 juil. 2024451 RUE CHAMP DU GARETAE 2330 m²--Autorisé
PD10 janv. 2023395 RUE DE CHAVANNEAD 2370 m²--Autorisé
PD19 août 2022285 RUE DE L ABBAYEAD 3190 m²--Autorisé
PD22 mars 202269 RUE DU CHAMP DU GARETAE 350 m²--Autorisé
PD26 févr. 2021369 RUE MARIUS BERLIETAE 1900 m²--Annulé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Arnas.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.