Construire à Arnosce que dit le PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  DESTINATIONS Habitation SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail INTERDIT Restauration Commerce et Commerce de gros X activité de service Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle ...

• Zone 1AUE

  DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Habitation Logement Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire Exploitation agricole et for...

• Zone 1AUY2

  DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Restauration Commerce de gros Activités de services ...

• Zone 2AU

  DESTINATIONS Habitation SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail INTERDIT Restauration Commerce et Commerce de gros X activité de service Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle ...

• Zone 2AUY

  DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et activité de service Commerce de gros Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Hôtels Autr...

• Zone A

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS - SOUS-DESTINATIONS INTERDITE Exploitation agricole Exploitation agricole et forestière Exploitation forestière Logement Habitation Hébergement X Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de ...

• Zone AC

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS - SOUS-DESTINATIONS INTERDITE Exploitation agricole Exploitation agricole x et forestière Exploitation forestière X Logement X Habitation Hébergement X Artisanat et commerce de détail X Restauration ...

• Zone AR

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS - SOUS-DESTINATIONS INTERDITE Exploitation agricole Exploitation agricole et forestière Exploitation forestière X Logement X Habitation Hébergement X Artisanat et commerce de détail X Restauration X ...

• Zone N

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS - SOUS-DESTINATIONS INTERDITE AUTORISEE Exploitation agricole Exploitation agricole et forestière Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commer...

• Zone NY

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS - SOUS-DESTINATIONS INTERDITE Exploitation agricole Exploitation agricole X et forestière Exploitation forestière X Logement X Habitation Hébergement X Artisanat et commerce de détail X Restauration ...

• Zone UA

  DESTINATIONS Habitation SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail INTERDIT AUTORISE X X Restauration Commerce de gros X Commerce et Activités de services où s’effectue l’accueil d’une activité de service...

• Zone UB

  DESTINATIONS Habitation SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail INTERDIT Restauration Commerce de gros X Commerce et Activités de services où s’effectue l’accueil d’une activité de service clientèle H...

• Zone UC

  DESTINATIONS Habitation SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail INTERDIT Restauration Commerce et Commerce de gros X activité de service Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle ...

• Zone UE

  DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS INTERDIT AUTORISE Habitation Logement Hébergement X Artisanat et commerce de détail X Restauration X Commerce de gros X Commerce et activité de service Activités de services où s’effectue l’accue...

• Zone UL

  DESTINATIONS Habitation SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement INTERDIT X AUTORISE AUTORISE UNIQUEMENT SOUS CONDITIONS X Artisanat et commerce de détail X Restauration X Commerce de gros X Commerce et Activités de services où s’...

• Zone UY1

  DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs primaire...

• Zone UY2

  DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et activité de service Commerce de gros Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Hôtels Autr...

• Zone UY3

  DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Restauration Commerce de gros Activités de services ...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?