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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Arques10 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 10 dossiers

Permis de construire
6
Déclarations préalables
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

5 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 10 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Arques depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante4 juil. 2023LE PUECHA 2690 m²-1 588 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante9 mai 2023RECOULESA 812114 808 m²-392 m²Achevé le 1 déc. 2023
DPConstruction nouvelle17 févr. 2019LE PUECHA 266510 m²-18 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante12 févr. 2019LE MAZETB 2507 985 m²-770 m²Chantier ouvert le 15 mars 2019
PCConstruction nouvelle7 oct. 2017PEROLSA 4218 420 m²-1 335 m²Achevé le 21 oct. 2018
PCTravaux sur construction existante24 mars 2016LE PUECH D ARQUESA 28020 950 m²-2 650 m²Achevé le 2 juil. 2018
PA25 mai 2014LE PUECHA 303p0 m²--Achevé le 4 déc. 2014
PCConstruction nouvelle24 sept. 2013MONTELSA 74056 178 m²-810 m²Achevé le 31 mars 2017
DPConstruction nouvelle5 mai 2013LE RELAISZB 18153 327 m²-4 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle9 avr. 2013JASSE DE LA TREMOLIEREOA 63915 680 m²-4 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Arques.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.