Parcelle C 129 à Arques
1 772 m² au plan cadastral. Identifiant 620400000C0129. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUa, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Servitude logements : 25% minimum de logements sociauxmix. soc
- 18Site 3 : OAP - Zone 1AUaOAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juin 2016, 346 m² créés, 4 logementsTravaux achevés - RUE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.