PLUi d'Arraye-et-Han
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 05/02/2026
- 12 zones
- 70 articles
- Code INSEE 54024
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200070589_PLUi_20260205_B, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 05/02/2026
- Contenu
- 110 pages, 12 zones, 70 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 12 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
8
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Combien d'espaces verts ?, zone par zone
« Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
constructions a) Clôtures En limite du domaine public, la hauteur des murs, murets, est limitée à 0,8 mètre par rapport au niveau du terrain naturel. Les murs et murets doivent être enduits. Ils doivent être traités avec 81 Règlement du Pla...
- Zone 1AUX
constructions a) Clôtures La hauteur des clôtures est limitée à 2 m et devront être traitées en dispositifs à claire-voie sauf pour les aires de stockage. Zone 1AUx b) Règles générales de plantation Des plantations et/ou des aménagements pa...
- Zone AA
constructions Zone A a) Clôtures La hauteur des murs, murets est limitée à 1 mètre par rapport au niveau du terrain naturel au droit du domaine public. Les murs et murets doivent être enduits. Ils doivent être traités avec le même enduit ...
- Zone N
abords des constructions ................................................................... 82 a) Clôtures ................................................................................. 82 b) Règles générales de plantation ..............
- Zone UA
constructions a) Clôtures Les clôtures et les portails, quand ils existent, doivent être édifiés suivant les règles d'alignement fixées à l'article 2.A.b. Ils doivent occuper toute la largeur de l’unité foncière laissée libre. La hauteur de...
- Zone UB
constructions a) Clôtures La hauteur des clôtures en limite du domaine public : • La construction de murs, murets, en limite du domaine public, est limitée à 0,80 mètre de hauteur maximum par rapport au niveau du terrain naturel. • Les clôt...
- Zone UC
constructions a) Clôtures Les clôtures en limite du domaine public devront avoir un aspect aussi simple que possible. Les clôtures d'origine sont à préserver. En cas de nécessité de remplacement, les nouvelles clôtures devront se présenter ...
- Zone UD
constructions a) Règles générales de plantation Les espaces libres des parcelles bâties (hors construction et surface revêtue), ainsi que les délaissés des aires de stationnement, doivent être plantés ou recevoir un aménagement paysager. L...
- Zone UE
constructions a) Règles générales de plantation Les espaces libres des parcelles bâties (hors construction et surface revêtue), ainsi que les 58 Règlement du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Communauté de Communes Seille et Grand Couron...
- Zone UL
constructions a) Règles générales de plantation Les espaces libres des parcelles bâties (hors construction et surface revêtue), ainsi que les délaissés des aires de stationnement, doivent être plantés ou recevoir un aménagement paysager. ...
- Zone UX
constructions a) Clôtures La hauteur des clôtures est limitée à 2 m et devront être traitées en dispositifs a claire-voie sauf pour les aires de stockage. b) Règles générales de plantation Des plantations et/ou des aménagements paysagers do...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Arraye-et-Han
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Arraye-et-Han
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
12 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 12permis de construire
- 0déclarations préalables
- 12logements créés
- 0autorisations annulées
Les 12 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 3 rue de Lunéville, 54760 Arraye-et-Han
- Téléphone
- 09 73 01 32 85
- Horaires
- Le lundi, de 13 h 30 à 19 h. Le jeudi, de 13 h 30 à 18 h.
- Site
- www.commune-arrayeethan.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 70 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Arraye-et-Han ?
Le document opposable est 200070589_PLUi_20260205_B, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 5 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi d'Arraye-et-Han ?
Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, AA, N, UA, UB, UC, UD, UE, UL, UV, UX. Ils portent 70 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Arraye-et-Han ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Arraye-et-Han est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Arraye-et-Han ?
12 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 12 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 12 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Arraye-et-Han ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Arraye-et-Han ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 9 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Arraye-et-Han, calculées sur les contours de l'IGN.- Manhoué143 hab.
- Ajoncourt102 hab.
- Moivrons528 hab.
- Fossieux186 hab.
- Malaucourt-sur-Seille130 hab.
- Jeandelaincourt785 hab.
- Leyr906 hab.
- Armaucourt239 hab.
- Chenicourt209 hab.
La commune
- Population
- 370 habitants
- Code postal
- 54760
- Code INSEE
- 54024
- Département
- Meurthe-et-Moselle, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 177 sur 177 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.