Les pièces du dossier d'Arrigny
Les 13 pièces du dossier 51016_PLU_20140313, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 27 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure118 ko · 51016_procedure_20140313.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 115 Mo · 51016_rapport_1_20140313.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables564 ko · 51016_padd_20140313.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit726 ko · 51016_reglement_20140313.pdf
- Règlement graphique 12,5 Mo · 51016_reglement_graphique_1_20140313.pdf
- Règlement graphique 21,0 Mo · 51016_reglement_graphique_2_20140313.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,2 Mo · 51016_info_lin_19_01_20140313.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain673 ko · 51016_info_surf_04_20140313.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)222 ko · 51016_info_surf_99_00_1_20140313.pdf
- Liste annexes61 ko · 51016_liste_annexes_20140313.pdf
- Liste sup469 ko · 51016_liste_sup_20140313.pdf
- Plan sup4,0 Mo · 51016_plan_sup_20140313.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 02 1485 ko · 51016_orientations_amenagement_18_02_1_20140313.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.