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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Artemps3 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 3 dossiers

Permis de construire
1
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
2
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

0 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 3 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Artemps depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante11 janv. 202329 RUE DU MARECHALA 3741 370 m²-48 m²Autorisé
PD11 mars 202210 RUE DU MARECHALA 572830 m²--Autorisé
PD30 juil. 202133 RUE DU MARECHALA 3781 518 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Artemps.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.